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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE TERRA VINA
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Vignes de Bonaval
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vignes de Bonaval
SAS ALLIANCE TERRA VINA

Numéro de dépôt :
4495764
Date de dépôt :
30/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2028
Vignes de Bonaval de ALLIANCE TERRA VINA

Présentation de la marque Vignes de Bonaval

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE TERRA VINA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vignes de Bonaval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE TERRA VINA domicilié(e) 200 Rue du 12 Juillet 1944 - 01450 - cerdon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ALLIANCE TERRA VINA, Madame Pascale LIGNON domicilié(e) 200 Rue du 12 Juillet 1944 - 01450 - CERDON - France.

La marque Vignes de Bonaval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignes de Bonaval arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

ALLIANCE TERRA VINA a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE TERRAVINA


SAS ALLIANCE TERRA VINA - 200 Rue du 12 Juillet 1944 - 01450 - cerdon - France


SAS ALLIANCE TERRA VINA, Madame Pascale LIGNON - 200 Rue du 12 Juillet 1944 - 01450 - CERDON - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.